COMMANDE
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seules sont
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France Métropolitaine. Merci de votre compréhension.)
Toute
commande par
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confirmée par écrit ou par fax, datée et signée.
Toute
commande ne sera
prise en compte qu’accompagnée de l’intégralité du règlement correspondant.
Le vendeur se réserve le
droit d'annuler une commande,pour quelque raison que ce soit,
sans avoir à fournir de justificatif à l'acheteur . Ce dernier sera alors remboursé sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnité.
Toute commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente .
TARIFICATION
Les
prix s’entendent
TTC départ de la propriété,
droits de circulation inclus. Une facture sera jointe à l’expédition.
Tarif valable jusqu’au 31/12/2011, sauf changement de taux de T.V.A. ou autres taxes et droits, et
dans la limite des stocks disponibles.
FRAIS DE PORT
Les frais de transport sont en sus, ils seront
calculés automatiquement dans votre panier et vous les retrouverez lors de la confirmation de votre commande.
Pour tout envoi en France métropolitaine (autres destinations nous consulter), une
participation forfaitaire aux frais de port est
demandée :
- Commande de
1 article:
9 €50 ( envoi en Colissimo Suivi – La Poste).
- Commande de
2 articles:
12 €50 ( envoi en Colissimo Suivi – La Poste).
- Commande de
3 articles:
15 € ( envoi en Colissimo Suivi – La Poste).
- Commande de
4 à 6 articles:
19 € (envoi par Colissimo Suivi - La Poste ou transporteur).
- Commande de
7 à 12 articles:
25 € (envoi par Colissimo Suivi - La poste ou transporteur).
- Commande de
13 à 18 articles:
30 € (envoi par transporteur).
- Commande de
19 à 24 articles:
35 € (envoi par transporteur).
- Commande de
25 à 30 articles:
39 € (envoi par transporteur).
- Commande de
31 à 36 articles:
43 € (envoi par transporteur).
- Commande
supérieure à 36 articles:
51 € ( envoi par transporteur).
Franco de port à partir de
380 Euros de commande (profitez-en pour regrouper vos commandes : familles, amis,...).
Frais de transport révisables en cas de hausses significatives des tarifs.
DELAI
Les retards éventuels de livraison ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
TRANSPORT – CONTROLE DES COLIS
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire.
En cas de
casse, de
manquants ou d’
avaries graves, prendre impérativement des
réserves par écrit auprès du transporteur et nous prévenir immédiatement. Les bouteilles perdues ou cassées ne seront remplacées que si le constat est validé par le transporteur.
REGLEMENT
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paiement s’effectue
à la commande,par carte bancaire (paiement sécurisé)ou par chèque bancaire, à l’ordre de BOUYER E.A.R.L.
Réserve de propriété ( loi du 12 mai 1980) : nos marchandises ne deviennent la
propriété de l’acheteur qu’
après le
paiement intégral de celles –ci.
Le défaut de paiement de nos marchandises à l’échéance fixée ( sauf report accordé par nous) entraînera , quelque soit le mode de paiement prévu, une intervention contentieuse ainsi que l’application à titre de dommages et intérêts d’une indemnité égale à 15% de la somme due, outre les frais judiciaires et intérêts légaux.
DIVERS
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Un produit commandé pourrait être épuisé ; avec votre accord, il sera dans ce cas remplacé dans votre colis par un produit similaire à définir ensembles.
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Pour toute contestation, le Tribunal de Commerce de SAINTES est le seul compétent.
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