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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Retour en haut COMMANDE

(Pour le moment, seules sont prises en compte les commandes en provenance de la France Métropolitaine. Merci de votre compréhension.)

 Toute commande par téléphone ou internet doit être confirmée par écrit ou par fax, datée et signée.
 Toute commande ne sera prise en compte qu’accompagnée de l’intégralité du règlement correspondant.

Retour en haut TARIFICATION

 Les prix s’entendent TTC départ de la propriété, droits de circulation inclus. Une facture sera jointe à l’expédition.
 Tarif valable jusqu’au 31/10/2010, sauf changement de taux de T.V.A. ou autres taxes et droits, et dans la limite des stocks disponibles.

Retour en haut FRAIS DE PORT

 Les frais de transport sont en sus, ils seront calculés automatiquement dans votre panier et vous les retrouverez lors de la confirmation de votre commande.

 Pour tout envoi en France métropolitaine (autres destinations nous consulter), une participation forfaitaire aux frais de port est demandée :

- Commande de 1 article: 8 € ( envoi en Colissimo Suivi – La Poste).
- Commande de 2 à 3 articles: 12 € ( envoi en Colissimo Suivi – La Poste).
- Commande de 4 à 14 articles: 22 € (envoi par transporteur).
- Commande supérieure à 14 articles: 32 € ( envoi par transporteur).

Franco de port à partir de 340 Euros de commande (profitez-en pour regrouper vos commandes : familles, amis,...).

 Frais de transport révisables en cas de hausses significatives des tarifs.

Retour en haut DELAI

 Les retards éventuels de livraison ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Retour en haut TRANSPORT – CONTROLE DES COLIS

 Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire.
 En cas de casse, de manquants ou d’avaries graves, prendre impérativement des réserves par écrit auprès du transporteur et nous prévenir immédiatement. Les bouteilles perdues ou cassées ne seront remplacées que si le constat est validé par le transporteur.

Retour en haut REGLEMENT

 Le paiement s’effectue à la commande, par chèque bancaire, à l’ordre de BOUYER E.A.R.L.
Réserve de propriété ( loi du 12 mai 1980) : nos marchandises ne deviennent la propriété de l’acheteur qu’après le paiement intégral de celles –ci.
 Le défaut de paiement de nos marchandises à l’échéance fixée ( sauf report accordé par nous) entraînera , quelque soit le mode de paiement prévu, une intervention contentieuse ainsi que l’application à titre de dommages et intérêts d’une indemnité égale à 15% de la somme due, outre les frais judiciaires et intérêts légaux.

Retour en haut DIVERS

 Les offres présentées ne sont valables que dans la limite du stock disponible.
 Un produit commandé pourrait être épuisé ; avec votre accord, il sera dans ce cas remplacé dans votre colis par un produit similaire à définir ensembles.
 Les photos utilisées dans ce site, sont non-contractuelles.
 Pour toute contestation, le Tribunal de Commerce de SAINTES est le seul compétent.



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